Rapport du HCTISN sur la gestion du combustible nucléaire

Le Haut Comité pour la Transparence et l’Information sur la Sécurité Nucléaire (HCTISN) vient de rendre public son rapport sur la gestion du combustible nucléaire en France. Même s’il est incomplet et présente encore des erreurs factuelles que nous avons signalées en vain, ce rapport apporte des informations nouvelles.

De plus, l’annexe signée de l’ACRO, FNE et Greenpeace ne correspond pas exactement au texte que nous avons envoyé :

Les associations signataires saluent la publication de ce rapport qui fait un bilan sur le combustible nucléaire, son utilisation, traitement et devenir, même s’il reste incomplet. Plusieurs questions sont sans réponse.
Il apparaît que moins de 1% des combustibles irradiés sont recyclés actuellement (0,9%) et il est abusif de parler de « cycle » et encore plus de « cycle fermé ». La terminologie « cycle ouvert » pour qualifier l’absence de cycle frise le ridicule. Par ailleurs, plus du tiers des combustibles usés issus des réacteurs à eau pressurisée d’EDF ne sont actuellement pas retraités, quarante ans après le premier déchargement.
Le combustible MOX n’est utilisé que dans les réacteurs les plus anciens. Leur arrêt progressif dans les années à venir va entraîner une baisse du retraitement et du taux de recyclage. Comme le rapport n’aborde pas cette évolution, nous demandons la publication complète du rapport « Impact Cycle 2016 » établi par EDF au nom également d’Orano Cycle et de l’Andra et du rapport d’expertise de l’IRSN sur le dossier. Nous regrettons de ne pas avoir été suivis par le Haut comité à la TRANSPARENCE et l’INFORMATION sur ce sujet.
La classification en matières valorisables des combustibles irradiés non traités et de l’uranium de retraitement repose sur une chimère, la génération IV de réacteurs nucléaires refroidis au sodium, un métal qui s’enflamme spontanément à l’air et qui explose dans l’eau. Le concept date des années 1950 et, s’il devait aboutir, aura fait l’objet de plus d’un siècle de recherches et développements. De plus, la puissance du projet de démonstrateur Astrid a été revue à la baisse. Il n’est pas raisonnable de bâtir la politique de gestion des matières et déchets nucléaires français sur cette promesse peu réaliste. Il est indispensable de présenter un plan de gestion alternatif sans génération IV.
Il en est de même pour les grands projets structurants, comme le centre d’enfouissement Cigéo, qui fait l’objet de fortes contestations et qui n’est pas encore qualifié. Là encore, il est important de travailler à un plan de gestion alternatif des déchets radioactifs.
Le reclassement des matières dites valorisables en déchets radioactifs aura un impact énorme sur la gestion des déchets radioactifs et doit être préparé. Il est interdit de stocker en France des déchets radioactifs d’origine étrangère. Est-ce que les matières valorisables d’origine étrangère devenues déchets seront renvoyées dans leur pays d’origine ?

Le rapport HCTISN.

Commission d’enquête parlementaire sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires

Commission d’enquête parlementaire sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires :

Accès direct à la vidéo de l’audition du président de l’ACRO, le 31/5/2018

L’ACRO se réjouit que les principales recommandations de son étude sur les plans d’urgence en cas de catastrophe nucléaire soient reprises par le rapport de la commission d’enquête parlementaire (p. 66).

Le site de la commission d’enquête avec le rapport est ici.

Pollution radioactive à La Hague : l’ACRO demande plus de transparence et une concertation sur la dépollution

En octobre 2016, l’ACRO alertait sur une pollution à l’américium et au plutonium autour du ruisseau des Landes à La Hague et en janvier 2017, Areva reconnaissait la pollution et s’engageait à décontaminer la zone. Voir la chronologie des évènements.

En juillet 2017, Areva a proposé à l’ASN un plan de dépollution qui n’est pas public. Seul l’avis de l’IRSN est connu.

L’ACRO demande depuis la CLI Areva du 17 octobre que le plan de dépollution accompagné de son dossier technique soit rendu public et fasse l’objet d’une consultation du public.

Si l’on en croit l’avis de l’IRSN n°2017-00376 daté du 4 décembre 2017, Areva, devenu Orano, se focaliserait uniquement sur une petite partie de la zone humide et un apport via la nappe phréatique qui continuerait à polluer la zone en plutonium. L’ACRO considère que ce n’est pas suffisant car un talus en bordure de l’usine et de pâturage, situé en amont de la zone humide, est aussi fortement contaminé.

En 1998 – 2000, dans le cadre d’une commande d’Areva, l’IRSN détectait jusqu’à 1 770 Bq/kg en césium-137 et jusqu’à 12,5 Bq/kg en américium-241 dans la terre de ce talus. Du plutonium est donc nécessairement présent aussi. Des mesures plus récentes effectuées par l’ACRO dans la même zone montrent une contamination encore élevée. L’ACRO réclame en vain à l’IRSN, depuis des mois, les rapports d’analyse relatifs à ce talus. Sans réponse, elle va saisir la CADA.

En conclusion, l’ACRO demande :

  • que l’étendue de la pollution soit bien caractérisée ;
  • que les mécanismes de transfert des polluants radioactifs soient bien étudiés pour éviter de nouveaux apports ;
  • que l’impact sanitaire soit étudié à partir des années 1970 dans le cadre d’un groupe d’expertise pluraliste ;
  • que le plan de dépollution soit rendu public et fasse l’objet d’une consultation du public préalable.

En attendant, l’ACRO continue ses investigations sur ses fonds propres et maintient une surveillance citoyenne des opérations à venir.

Télécharger le communiqué de presse complet avec des données relatives à la pollution radioactive. 

Réacteur EPR Flamanville 3 : position de l’ACRO relative au projet d’avis de l’ASN concernant l’anomalie de la composition de l’acier du fond et du couvercle de la cuve

L’ASN a soumis à la consultation du public son projet d’avis relatif à l’anomalie de la composition de l’acier du fond et du couvercle de la cuve du réacteur EPR de la centrale nucléaire de Flamanville. L’ACRO note que cette consultation a déjà fait l’objet de plusieurs milliers de contributions. L’Association s’était opposée à l’extension de 10 à 13 ans du délai fixé par le décret pour la mise en service de l’installation et avait estimé qu’un débat public était nécessaire avant sa mise en service, arguant que l’EPR n’a pas tenu ses promesses et que le contexte a beaucoup changé en 10 ans. Cette demande de débat, aussi avancée par d’autres associations, n’a pas été retenue par l’ASN dans son avis, ni par le gouvernement. L’engouement pour la consultation actuelle et l’étendue des remarques montrent qu’il y a une réelle demande de débat plus large sur l’EPR.
⇒ L’ACRO déplore qu’EDF ait obtenu une prolongation de trois ans pour démarrer son réacteur sans la moindre garantie et sans débat. Elle réclame donc un débat public qui aborderait toutes les questions et objections soulevées par la présente consultation qui resteront sans réponse.

En ce qui concerne l’objet même de la consultation, à savoir la cuve de l’EPR de Flamanville qui présente des anomalies de la composition chimique de l’acier conduisant à en diminuer la ténacité, c’est-à-dire sa résistance à la propagation d’une fissure, et remettant en cause sa résistance à la rupture brutale. Ces anomalies réduisent les marges de sûreté de ce réacteur. Et pour compenser cette réduction, l’ASN envisage de prescrire deux mesures :
– des contrôles en service capables de détecter des défauts sur le fond de la cuve à chaque requalification complète du circuit primaire principal.
– le remplacement du couvercle avant 2024 car des contrôles similaires ne sont pas possibles ;
L’ASN ajoute que les « engagements d’Areva NP et d’EDF, formulés par les courriers des 6 et 9 juin susvisés, notamment en ce qui concerne le programme d’essais de suivi du vieillissement thermique et les contrôles lors du fonctionnement du réacteur, devront être intégrés dans la demande d’autorisation prévue à l’article 9 de l’arrêté du 30 décembre 2015. »

L’ACRO note que ces engagements d’Areva et EDF ne sont pas publics et que l’on ne sait pas ce qu’ils contiennent. Il est très surprenant de lancer une consultation du public sur des dispositions secrètes. Quelle valeur peut donc avoir cette consultation ?
⇒ L’ACRO demande la publication de tous les documents relatifs à cette consultation et un délai supplémentaire pour pouvoir les étudier.

L’ACRO note que l’ASN ne donne aucune explication relative au calendrier des requalifications complètes du circuit primaire principal. Si l’on en croit l’arrêté du 10 novembre 1999 relatif à la surveillance de l’exploitation du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression,
– la première requalification complète du circuit primaire est effectuée au plus tard trente mois après le premier chargement en combustible ;
– l’intervalle maximum entre deux requalifications complètes est fixé à dix ans.

⇒ L’ACRO note que l’intervalle de 10 ans entre deux requalifications a été fixé pour des réacteurs ne présentant pas d’anomalie. Un tel intervalle devrait être réduit pour un réacteur dont les marges de sûreté sont réduites.

Lors de ces contrôles, la découverte de défauts en fond de cuve pourrait entraîner l’arrêt définitif du réacteur. Etant donné l’enjeu pour EDF, la compagnie ne peut pas effectuer elle-même les contrôles.
⇒ L’ACRO demande qu’un organisme indépendant effectue les contrôles réguliers du fond de la cuve.

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Cuve de l’EPR de Flamanville : l’ACRO demande la publication de toutes les pièces du dossier

Les anomalies de l’acier de la cuve de l’EPR et de nombreux générateurs de vapeur ont entraîné une des crises les plus graves auxquelles a dû faire face l’industrie nucléaire française. Le rapport du Haut Comité à Transparence et l’Information sur la Sécurité Nucléaire (HCTISN) met en évidence la quasi-absence d’information précise d’Areva et d’EdF sur les graves problèmes qui affectent la cuve de l’EPR de Flamanville. Le constat serait le même pour les générateurs de vapeur. L’ACRO réclame donc plus de transparence.

L’association a fait un état des lieux de la documentation disponible et reconstruit une chronologie des évènements sur un site Internet dédié : http://transparence-nucleaire.eu.org.

Ainsi :

  • en ce qui concerne la compréhension du processus qui a conduit à la mise en place d’une cuve comportant des anomalies graves de la composition de son acier, l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) a mis en ligne tous ses courriers à Areva et EdF. Les réponses ne sont pas publiques. L’ACRO demande leur publication.
  • en ce qui concerne les essais effectués par Areva sur des calottes de cuve sacrifiées, seule la note de synthèse est publique. Il est impossible de savoir ce qu’il y a dans les 21 autres rapports remis à l’ASN. En particulier, il n’y a aucune information sur les scénarios alternatifs si la cuve n’était pas bonne pour le service. L’ACRO demande la publication du dossier complet remis par Areva à l’ASN.

Ces demandes ont été formulées par l’ACRO au sein du HCTISN et la réponse des exploitants a toujours été négative. Ils ne publieront que ce qui est obligatoire. Le 6 décembre dernier, dans un avis concernant les générateurs de vapeur, le HCTISN avait demandé « que les documents échangés entre l’ASN et l’exploitant soient communiqués, sous réserve des secrets protégés par la loi. » L’ASN l’a fait, pas EDF.

L’ACRO demande donc une modification de la réglementation pour obliger les exploitants du nucléaire à être plus transparents.

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Pollution au plutonium à La Hague : l’ACRO demande la publication de tous les résultats de mesure.

En octobre 2016, l’ACRO avait révélé la présence d’une pollution radioactive inhabituelle à proximité de l’usine d’Areva La Hague, dans la zone du Ru des Landes, avec la présence notable d’américium-241, particulièrement toxique.

Le 24 janvier 2017, Areva a reconnu la pollution et s’est engagé à « mettre en œuvre un plan d’action de reprise des terres marquées ». Mais, la compagnie n’a pas rendu publiques toutes ses données, même lorsqu’elle était interrogée en Commission Locale d’Information (CLI).

Quand, le 2 mars, l’ACRO a révélé la présence de plutonium (jusqu’à 492 Bq/kg de matière sèche, soit plus de 350 fois plus que ce que l’on trouve dans l’environnement en France) et de strontium à des niveaux élevés, Areva a immédiatement confirmé cette pollution, toujours sans rendre publics les résultats de ses analyses.

En application de la Charte de l’environnement, adossée à la Constitution et de la convention européenne d’Aarhus, le Code de l’environnement, article L125-10, garantit à toute personne le droit d’accéder aux informations relatives à l’environnement détenues par les exploitants d’une installation nucléaire de base. Les articles L124-1 et suivants, quant à eux, garantissent le droit d’accéder aux informations relatives à l’environnement détenues, reçues ou établies par les autorités et établissements publics.

L’ACRO a donc saisi Areva, l’ASN, l’IRSN et le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, afin d’obtenir la publication de toutes les données relatives à la pollution radioactive dans la zone du Ru des Landes à La Hague.

L’association a, dans un souci de transparence, transmis toutes ses données aux autorités et à la CLI avant de les rendre publiques sur son site Internet. Elle attend la même chose des autres acteurs, par respect des riverains. Il est aussi important de reconstituer précisément l’incident à l’origine de cette pollution et son impact, car les conséquences sanitaires ont dû être non négligeables.

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Depuis l’envoi de ces courriers,

Pollution du ru des Landes près de l’usine de retraitement d’Areva à La Hague : de nouveaux résultats d’analyse confirment la présence de strontium et de plutonium

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L’ACRO a confié à un laboratoire d’analyse suisse accrédité le soin d’effectuer des analyses complémentaires sur des échantillons de sol prélevés autour du ruisseau des Landes à la Hague. Les résultats confirment la présence de strontium-90 et de plutonium – deux éléments particulièrement radiotoxiques –  à des niveaux significatifs : jusqu’à 212 Bq/kg de matière sèche pour le strontium et jusqu’à 492 Bq/kg de matière sèche pour les seuls plutoniums 239 et 240 (239+240Pu).

Pour apprécier ce niveau de pollution, rappelons que la concentration la plus élevée répertoriée en France dans les sols et sédiments pour ces isotopes du plutonium, est de 1,4 Bq/kg sec. Le niveau trouvé actuellement au Ru des Landes est 350 fois plus élevé.

De même, en ce qui concerne le strontium-90, les mesures systématiques dans les sols en France indiquent en général des activités massiques de l’ordre du becquerel par kilogramme de sol sec. Les niveaux mesurés ici se situent donc jusqu’à plus de 200 fois cette valeur moyenne.

L’association a transmis ces derniers résultats à l’Autorité de Sûreté Nucléaire et à la Commission Locale d’Information.

 L’ACRO réitère sa demande que toute la lumière soit faite sur l’origine, l’étendue et l’impact de cette pollution, avec accès à toutes les données environnementales. En attendant, elle continue ses investigations.

Contexte

Dans le cadre de son Observatoire Citoyen de la Radioactivité dans l’Environnement, l’ACRO avait révélé, en octobre 2016, la présence d’une pollution radioactive liée entre autre à la présence d’américium-241 dans la zone publique située au Nord-Ouest du site AREVA la Hague, non loin de la source du ruisseau des Landes.

Les résultats de nos analyses avaient été présentés lors de la réunion de la Commission locale d’Information en octobre dernier, au cours de laquelle l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) avait jugé prendre « très au sérieux nos mesures ».

Suite à ces premières constatations, l’ACRO a continué les investigations sur ses fonds propres. Les nouveaux résultats, présentés en janvier 2017, ont confirmé nos premières analyses et de surcroît, mis en évidence des niveaux de contamination encore plus importants en certains endroits. Outre l’américium-241, d’autres éléments radioactifs ont été mesurés, comme le césium-137, le cobalt-60, l’iode-129.

Dans un communiqué publié le 24 janvier, AREVA reconnaissait la pollution et s’engageait à nettoyer la zone. Cependant, lors de la réunion du 26 janvier de la Commission Locale d’Information (CLI), la compagnie s’était refusée à donner des valeurs sur la contamination au plutonium.

 Les nouveaux résultats valident la présence des strontium-90 et plutoniums dans la liste des polluants et confirment nos préoccupations. Areva ne doit donc pas tarder pour dépolluer le site.

Résultats

Ces nouvelles analyses concernent les deux points les plus pollués, mis en exergue par nos analyses gamma : Ru-1bis (0 à 5 cm) et Ru-1ter (4 niveaux 0 à 20 cm). Les résultats sont présentés dans le tableau ci-dessous.

Les cinq analyses semblent désigner une source unique de Pu alpha dont le rapport d’activité 238Pu/239+240Pu est de 0,082.

Par contre, si les deux prélèvements de surface donnent un rapport 239+240Pu/241Am de 1,3, similaire au rapport moyen de 1,5 issu de la surveillance réglementaire, ce rapport varie sur la hauteur d’un même carottage avec 3 à 4,6 fois plus de plutonium en profondeur.

 

Dotée d’un laboratoire d’analyse agréé, l’ACRO effectue depuis plus de trente ans, une surveillance citoyenne de la radioactivité dans l’environnement. Avec des prélèvements mensuels autour de l’usine de retraitement de La Hague, cette surveillance implique des « préleveurs volontaires » et est ouverte à tous.

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Campagne de prélèvement suite à l’incident survenu à la centrale de Flamanville le 09/02/17

Rappel du contexte

Une détonation et un départ de feu au niveau d’un ventilateur situé sous l’alternateur se sont produits le 9 février 2017 vers 9h45 dans la zone non nucléaire (salle des machines) du réacteur n°1 de la centrale de Flamanville.

Dès la prise de connaissance de l’information, l’ACRO a décidé d’organiser le jour même une campagne de prélèvement d’herbe à proximité immédiate du site nucléaire, afin de lever rapidement le doute sur un éventuel impact sur l’environnement de cet incident.

Ainsi, trois échantillons d’herbe ont été collectés par des préleveurs volontaires de l’ACRO le jeudi 9 février en début d’après-midi dans l’environnement proche du site nucléaire. Les sites de prélèvements ont été choisis en fonction de la direction des vents du jour de l’incident et de la proximité avec le réacteur n°1. Ce jour là, le vent était de faible intensité et de secteur Est.

Commentaires

Les résultats ne révèlent la présence d’aucun radionucléide d’origine artificielle dans les trois échantillons d’herbe prélevés le 9 février 2017, qui aurait pu être rejeté lors de l’incendie survenu sur le site de la centrale nucléaire de Flamanville.

La présence de potassium-40 et de béryllium-7, tous deux naturels, est normale et n’appelle pas de commentaire particulier.

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