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Le risque lié aux radiations ionisantes sans cesse revu à la hausse

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ACROnique du nucléaire n°95 – décembre 2011

Dès la découverte des rayons X, par Wilhelm Conrad Röntgen en 1895, et celle de la radioactivité, par Henry Becquerel en 1896, les conséquences néfastes des radiations ionisantes vont se révéler très vite.

En 1928, le 2nd Congrès international de Radiologie donne naissance au « Comité international de protection contre les Rayons X et le Radium » qui deviendra par la suite la Commission Internationale de Protection Radiologique, l’actuelle CIPR dont les recommandations inspirent très largement les réglementations nationales et internationales. A l’issue de ce congrès seront promulguées les premières restrictions concernant les professions médicales.

Les premières recommandations de la CIPR seront publiées en 1934. C’est cette même année (en décembre 1934) que seront édictés, en France, les premiers textes réglementaires en radioprotection où seront promulguées les premières valeurs limites d’exposition pour les travailleurs.

Celles-ci ne cesseront d’évoluer dans le sens d’une réduction de ces valeurs en relation avec l’acquisition des nouvelles connaissances sur l’action des radiations. Les valeurs limites sont aujourd’hui réduites d’un facteur 30 par rapport à celles instituées à l’origine (voire d’un facteur 50 par rapport aux premières restrictions).

Après avoir défini des limites par jour, puis par semaine, plus tard par trimestre, les limites d’exposition furent ensuite fixées sur un pas de temps annuel, y compris pour le public[1].

Une nouvelle étape importante apparait en 1990 avec la publication de la CIPR-60 qui recommandera (pour simplifier) un nouvel abaissement des limites réglementaires d’un facteur 2,5 pour les travailleurs et d’un facteur 5 pour le public[2].

Depuis cette avancée majeure de 1990, d’autres évolutions se profilent soulignant que, par certains aspects, le risque radio-induit demeure sous-estimé.

Le risque Radon réévalué

C’est d’abord la réévaluation du risque lié à l’exposition au radon domestique. Sur la base d’une approche épidémiologique – déduite des données issues des mineurs extrayant l’uranium – la CIPR proposait un coefficient de risque que les modèles dosimétriques contredisaient. Mais la démonstration directe d’une relation causale entre radon domestique et cancer du poumon sera apportée vers 2005 avec la publication de trois grandes études épidémiologiques de grande envergure qui apportent des résultats très cohérents.

La CIPR a donc dû réviser sa copie. Dans un projet de nouvelles recommandations (juillet 2010), elle proposerait des facteurs de conversion en dose – du risque radon exprimé en dose efficace – qui correspondent à un risque plus que doublé (augmentation de 2,26 pour le public et de 2,35 pour les travailleurs). Dès lors, la commission propose un abaissement par un facteur 2 de ses valeurs de référence pour les niveaux de radon dans les habitations, se rapprochant ainsi des récentes propositions de l’OMS.

Le risque de cataracte réévalué

La cataracte fut une des pathologies radio-induite identifiée très tôt et démontrée expérimentalement dans les années qui ont suivi la découverte des rayons X. On les décrivit aussi chez des travailleurs exposés à des neutrons autour des premiers cyclotrons (1949) et chez les survivants d’Hiroshima et Nagasaki vers la même époque.

Mais l’idée communément admise était qu’il fallait de fortes expositions aux radiations, de l’ordre de 2 à 10 Gy (gray) selon la nature et le mode d’exposition. Dés lors, l’induction de la cataracte radio-induite est classée parmi les effets déterministes (retardés) ce qui signifie qu’elle ne peut apparaître qu’au-delà de certains seuils de dose (> 2 Gy en exposition aigüe, 4 Gy en exposition fractionnée et plus encore en exposition chronique).

Mais ces dernières années, des publications dans le champ de l’épidémiologie exposent des résultats qui remettent en cause cette vision optimiste et suggèrent des seuils de dose nettement plus faibles pour l’apparition des cataractes. De plus, ces études portent sur des populations aussi diverses que les astronautes, les pilotes de lignes, les survivants d’Hiroshima-Nagasaki[3], des patients ayant subi un scanner céphalique, des personnels en radiologie (tout particulièrement en radiologie interventionnelle), les « liquidateurs » de Tchernobyl, des enfants de la région de Tchernobyl…

Bref, l’existence même d’un seuil n’est plus vraiment une certitude dans la mesure où cette pathologie pourrait être plus le résultat d’une altération cellulaire, notamment génomique (conduisant à un effet stochastique) que d’un dommage tissulaire (effet déterministe).

Des données scientifiques récentes ont conduit la CIPR – fin avril 2011 – à revisiter le risque radio-induit pour certains effets déterministes, en particulier le cristallin. Désormais, la Commission considère que le seuil de dose absorbée au cristallin doit être maintenant fixé à 0,5 Gy (mais toujours classé comme effet déterministe).

Elle en tire comme recommandation qu’il faut maintenant réduire fortement les limites réglementaires d’exposition concernant le cristallin. En particulier, pour les expositions professionnelles, la CIPR recommande une limite de dose équivalente au cristallin de 20 mSv par an (pouvant être moyennée sur 5 ans mais sans dépasser 50 mSv sur une année).

Déjà, le projet de Directive-cadre européenne vient de prendre en considération ces recommandations. Dès lors, avec la transposition de cette future directive UE, les limites réglementaires devraient, à minima, évoluer comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

Evolution attendue des limites réglementaire pour le cristallin

Public

Travailleurs (catégorie A)

Limite de dose
équivalente actuelle

15
mSv

150
mSv

Limite de dose
équivalente future

15
mSv

20
mSv

Commentaires

Si la CIPR a eu une attitude exemplaire en 1990 (avec la parution de la CIPR-60), elle apparait aujourd’hui en retrait d’avancées nécessaires pour une meilleure prise en compte des données scientifiques dans le système actuel de protection radiologique. Celles-ci portent en particulier sur la révision du facteur d’efficacité de dose et de débit de dose mais aussi sur les facteurs de pondération des radiations, notamment pour les émetteurs bêta de faibles énergies ou encore les rayons X de faibles énergies.

Il convient aujourd’hui d’aller vers un abaissement généralisé de toutes les limites réglementaires tant pour les travailleurs que pour le public. Nous aurons l’occasion de revenir sur cette question d’actualité.

Le 6 novembre 2011
Pierre Barbey
Conseiller scientifique de l’ACRO

[1] Les premières recommandations CIPR pour des limites pour le public seront proposées au milieu des années 1950. Elles se traduiront dans la réglementation française en 1966 (décret du 20 juin 1966).

[2] Ces nouvelles limites réglementaires seront transposées en droit français dans différents textes parus en 2001, 2002 et 2003.

[3] Réévaluation publiée en 2004.

Ancien lien

Un problème de santé publique : le radon

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Combat Nature n°134, août 2001

Gaz radioactif naturel, le radon peut poser des problèmes de santé lorsqu’il s’accumule dans les habitations. Facile à détecter et à éliminer, il devrait être plus systématiquement recherché.

Le radon provient de la désintégration de l’uranium 238 présent dans des proportions diverses dans les roches, principalement dans le granit (voir la chaîne de désintégration ci-contre). C’est un gaz rare, c’est à dire sans activité chimique, qui peut donc migrer dans le sol. Ayant une durée de vie courte (3,8 jours), la plus grande partie se désintègre dans le sol ou dans l’atmosphère sans nuisance. En cas de pénétration dans les habitations, il a tendance à s’accumuler dans les parties basses car il est plus lourd que l’air. Une exposition prolongée au radon peut alors avoir des conséquences pour la santé.

La principale source de radon dans les maisons provient d’émanations du sol et/ou de formations rocheuses souterraines. Les concentrations élevées sont généralement associées aux roches granitiques, volcaniques, aux schistes et à des roches sédimentaires contenant du quartz. Ainsi le centre de la France, la Bretagne, les Vosges, les Alpes ou la Corse sont particulièrement exposés. Mais même en Champagne, où les terrains sont surtout calcaires ou argileux, des valeurs étonnamment élevées ont été détectées. Le radon provenant du socle sous-jacent a, par conséquent, traversé toutes les couches sédimentaires dont les fameuses argiles du Callovo-Oxfordien, où l’ANDRA espère enfouir des déchets nucléaires… Dans une même région, deux maisons voisines peuvent avoir des concentrations très différentes en fonction du terrain sur lequel elles sont bâties (présence de failles ou fissures), le mode de construction et l’aération. En hiver, les concentrations sont généralement plus élevées qu’en été, ainsi que la nuit par rapport au jour. A proximité des mines d’uranium, de dépôts uranifères ou de phosphates, l’exposition peut être très élevée. Surtout si, comme c’est parfois le cas, des résidus miniers uranifères ont été utilisés comme matériau de construction. Ce n’est qu’à partir de 1983 que leur utilisation à été limitée aux remblais routiers.

Lors de son étude sur l’augmentation de leucémies chez les jeunes à La Hague, le professeur Viel a mis en évidence une Dépistage obligatoire du radon corrélation avec le fait d’habiter dans une maison en granit. Mais ce sont surtout les risques de cancer du poumon qui sont à craindre. En effet, le rayonnement alpha émis par le radon et certains de ses descendants, est constitué d’un noyau d’hélium qui est facilement arrêté par les tissus pulmonaires. Pour les fumeurs, les risques sont beaucoup plus grands. Des enquêtes épidémiologiques ont mis en évidence une corrélation entre l’exposition au radon dans les mines et l’apparition de cancers du poumon chez les mineurs. Aux Etats-Unis, selon l’agence pour la protection de l’environnement (EPA), le radon serait à l’origine de 7 000 à 30 000 morts par an. Parce qu’il est facile à détecter, cette agence recommande que chaque maison soit contrôlée.

Pour cela, un détecteur ad hoc (voir fiche technique) doit être placé de 15 jours à quelques mois dans la pièce suspectée ou dans celle où l’on passe le plus de temps. Cela permet de connaître la concentration moyenne en radon dans l’air pendant la période de mesure. Le résultat est exprimé en becquerel par mètre cube (Bq/m3), le becquerel correspondant à une désintégration par seconde. Les pouvoirs publics, après avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, ont émis les recommandations suivantes (circulaire DGS/DGUHC n°99/46 du 27 janvier 1999) :

  • 1000 Bq/m3 : seuil d’alerte justifiant la prise rapide de mesures conséquentes ; possibilité de fermeture dans la cas d’un bâtiment public.
  • 400 Bq/m3 : seuil de précaution au dessus duquel il est souhaitable d’entreprendre des mesures correctrices simples.
  • 200 Bq/m3 : valeur guide à ne pas dépasser pour les bâtiments à construire.

Aux Etats-Unis, l’EPA recommande de maintenir un niveau moyen inférieur à 148 Bq/m3 et rappelle que même en dessous de cette limite, le radon est nocif. En cas de dépassement de ces limites, il est donc souhaitable d’entreprendre des travaux pour limiter le radon, soit en l’évacuant par ventilation ou en l’empêchant d’entrer. Souvent, des mesures très simples suffisent, mais, contrairement au Canada, aucune subvention d’Etat n’est prévue en cas de coûts élevés.

Les autorités françaises sont donc plus réservées que les américaines et il n’y a pas de dépistage systématique. Seule une circulaire émet quelques recommandations qui ne sont pas toujours respectées. Un Atlas du radon, créé récemment par l’Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire (IPSN), présente des statistiques sur les mesures effectuées. Mais, certaines valeurs extrêmes ont été volontairement écartées. Selon un des responsables de la radioprotection au sein de cet institut (Le Figaro du 19 février 2001) : ” Nous ne voulons pas rentrer dans la logique du pire, car c’est contre-productif. Le stress, lui aussi, est pathogène “. C’est à cause de ce genre d’attitude des autorités que l’Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest, a été créée à la suite de la catastrophe de Tchernobyl. Dotée d’un laboratoire indépendant d’analyse de la radioactivité, elle a pour but de permettre au citoyen de s’approprier la surveillance de son environnement. La mesure du radon, simple et bon marché, est un des services proposés.

Invisible, inodore, le gaz radon passe inaperçu. Bien que posant des problèmes de santé publique, il ne constitue pas non plus une des priorités des autorités sanitaires. Il serait pourtant prudent, surtout pour les personnes habitant dans des régions où des niveaux élevés existent, de contrôler leur maison et/ou leur lieu de travail. L’IPSN estime que 75 000 habitations de notre pays se situent au-delà du seuil d’alerte de 1000 Bq/m3.

Agrément radon pour la mesure dans les établissement recevant du public :

Dans le cadre des textes réglementaires récents concernant la gestion du risque radon dans les lieux accueillant du public, l’ACRO dispose d’un agrément relatif aux mesures de radon effectuées en vue d’un dépistage ou d’un contrôle pour vérifier les niveaux d’activité en radon définis en application de l’article R.1333-15 du code de la santé publique (niveau N1).

Cet agrément délivré par la « Commission Nationale d’agrément des organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public » est publié au Journal Officiel n° 200 du 28 août 2004 page 15448 et prend effet au 15 septembre 2004 pour une durée de 12 mois.
Le radon provient de la désintégration de l’uranium 238 présent dans des proportions diverses dans les roches, principalement dans le granit (voir la chaîne de désintégration ci-contre). C’est un gaz rare, c’est à dire sans activité chimique, qui peut donc migrer dans le sol. Ayant une durée de vie courte (3,8 jours), la plus grande partie se désintègre dans le sol ou dans l’atmosphère sans nuisance. En cas de pénétration dans les habitations, il a tendance à s’accumuler dans les parties basses car il est plus lourd que l’air. Une exposition prolongée au radon peut alors avoir des conséquences pour la santé.

La principale source de radon dans les maisons provient d’émanations du sol et/ou de formations rocheuses souterraines. Les concentrations élevées sont généralement associées aux roches granitiques, volcaniques, aux schistes et à des roches sédimentaires contenant du quartz. Ainsi le centre de la France, la Bretagne, les Vosges, les Alpes ou la Corse sont particulièrement exposés. Mais même en Champagne, où les terrains sont surtout calcaires ou argileux, des valeurs étonnamment élevées ont été détectées. Le radon provenant du socle sous-jacent a, par conséquent, traversé toutes les couches sédimentaires dont les fameuses argiles du Callovo-Oxfordien, où l’ANDRA espère enfouir des déchets nucléaires… Dans une même région, deux maisons voisines peuvent avoir des concentrations très différentes en fonction du terrain sur lequel elles sont bâties (présence de failles ou fissures), le mode de construction et l’aération. En hiver, les concentrations sont généralement plus élevées qu’en été, ainsi que la nuit par rapport au jour. A proximité des mines d’uranium, de dépôts uranifères ou de phosphates, l’exposition peut être très élevée. Surtout si, comme c’est parfois le cas, des résidus miniers uranifères ont été utilisés comme matériau de construction. Ce n’est qu’à partir de 1983 que leur utilisation à été limitée aux remblais routiers.

Lors de son étude sur l’augmentation de leucémies chez les jeunes à La Hague, le professeur Viel a mis en évidence une corrélation avec le fait d’habiter dans une maison en granit. Mais ce sont surtout les risques de cancer du poumon qui sont à craindre. En effet, le rayonnement alpha émis par le radon et certains de ses descendants, est constitué d’un noyau d’hélium qui est facilement arrêté par les tissus pulmonaires. Pour les fumeurs, les risques sont beaucoup plus grands. Des enquêtes épidémiologiques ont mis en évidence une corrélation entre l’exposition au radon dans les mines et l’apparition de cancers du poumon chez les mineurs. Aux Etats-Unis, selon l’agence pour la protection de l’environnement (EPA), le radon serait à l’origine de 7 000 à 30 000 morts par an. Parce qu’il est facile à détecter, cette agence recommande que chaque maison soit contrôlée.

Pour cela, un détecteur ad hoc (voir fiche technique) doit être placé de 15 jours à quelques mois dans la pièce suspectée ou dans celle où l’on passe le plus de temps. Cela permet de connaître la concentration moyenne en radon dans l’air pendant la période de mesure. Le résultat est exprimé en becquerel par mètre cube (Bq/m3), le becquerel correspondant à une désintégration par seconde. Les pouvoirs publics, après avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, ont émis les recommandations suivantes (circulaire DGS/DGUHC n°99/46 du 27 janvier 1999) :

1000 Bq/m3 : seuil d’alerte justifiant la prise rapide de mesures conséquentes ; possibilité de fermeture dans la cas d’un bâtiment public.
400 Bq/m3 : seuil de précaution au dessus duquel il est souhaitable d’entreprendre des mesures correctrices simples.
200 Bq/m3 : valeur guide à ne pas dépasser pour les bâtiments à construire.

Aux Etats-Unis, l’EPA recommande de maintenir un niveau moyen inférieur à 148 Bq/m3 et rappelle que même en dessous de cette limite, le radon est nocif. En cas de dépassement de ces limites, il est donc souhaitable d’entreprendre des travaux pour limiter le radon, soit en l’évacuant par ventilation ou en l’empêchant d’entrer. Souvent, des mesures très simples suffisent, mais, contrairement au Canada, aucune subvention d’Etat n’est prévue en cas de coûts élevés.

Les autorités françaises sont donc plus réservées que les américaines et il n’y a pas de dépistage systématique. Seule une circulaire émet quelques recommandations qui ne sont pas toujours respectées. Un Atlas du radon, créé récemment par l’Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire (IPSN), présente des statistiques sur les mesures effectuées. Mais, certaines valeurs extrêmes ont été volontairement écartées. Selon un des responsables de la radioprotection au sein de cet institut (Le Figaro du 19 février 2001) : ” Nous ne voulons pas rentrer dans la logique du pire, car c’est contre-productif. Le stress, lui aussi, est pathogène “. C’est à cause de ce genre d’attitude des autorités que l’Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest, a été créée à la suite de la catastrophe de Tchernobyl. Dotée d’un laboratoire indépendant d’analyse de la radioactivité, elle a pour but de permettre au citoyen de s’approprier la surveillance de son environnement. La mesure du radon, simple et bon marché, est un des services proposés.

Invisible, inodore, le gaz radon passe inaperçu. Bien que posant des problèmes de santé publique, il ne constitue pas non plus une des priorités des autorités sanitaires. Il serait pourtant prudent, surtout pour les personnes habitant dans des régions où des niveaux élevés existent, de contrôler leur maison et/ou leur lieu de travail. L’IPSN estime que 75 000 habitations de notre pays se situent au-delà du seuil d’alerte de 1000 Bq/m3.

Pour faire une analyse radon : un détecteur peut être envoyé par la poste avec une simple notice d’utilisation. La méthode de mesure retenue par l’ACRO est conforme à la norme AFNOR NF M 60-766 et est bon marché (20 euros HT par analyse + frais de port).
Pour en savoir plus : l’ACROnique du nucléaire n°44 de mars 1999 consacre un dossier au radon, 4 euros, frais de port inclus.
Liens :
– Dépistage obligatoire du radon, plaquette de présentation
– La mesure du radon, fiche technique extraite de l’ACROnique du nucléaire n°44, mars 1999
– L’atlas radon de l’IPSN
– Le radon dans l’habitat par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment
– Ministère de la santé du Canada, avec un guide à l’usage des propriétaires
– L’aide financière canadienne pour faire face au radon
– La liste des publications sur le radon de l’Environment Protection Agency, Etats-Unis (en anglais)
Textes de référence :
Articles R.1333-15 et R.1333.16 du code de la santé publique.
Arrêté du 15 juillet 2003 relatif aux conditions d’agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique de radon dans les lieux ouverts au public.
Arrêté du 23 octobre 2003 portant nomination à la Commission nationale d’agrément des organismes habilités a procéder aux mesures d’activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public.
Circulaire DGS/SD 7 D n°2001-303 du 20 juillet 2001 relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public (ERP).

Ancien lien

La mesure du radon

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FICHE TECHNIQUE extraite de l’ACROnique du nucléaire n°44, mars 1999

Bien que le radon soit invisible, inodore et sans goût, il est facile à détecter avec du matériel approprié. Le système E-PERM de Rad Elec, aux Etats-Unis, a été choisi par l’ACRO pour sa simplicité de mise en oeuvre, son faible coût et ses performances. La méthode de mesure est conforme à la norme AFNOR NF M 60-766.

 

photo Rad Elec

photo Rad Elec

Ce système est constitué de trois parties : un disque en Teflon chargé électriquement, appelé électret ; une bouteille en plastique comme chambre d’ionisation dans laquelle l’électret peut être vissé ; et un voltmètre pour mesurer la charge de l’électret. Quand la bouteille est fermée, l’électret est isolé et ne peut donc pas être déchargé par les ions créés par les radiations. Quand la bouteille est ouverte, le radon de la pièce peut entrer et l’électret attire les ions formés par sa désintégration. L’électret se décharge alors lentement. La diminution de la charge est proportionnelle à la concentration en radon et au temps de mesure. En mesurant la charge avant et après, la différence permet d’obtenir la concentration moyenne sur la durée de mesure. Il est important de noter qu’un filtre ne laisse passer que le radon, pas ses descendants. Mais le rayonnement gamma ambiant peut aussi entraîner des ionisations dans la bouteille. Il faut donc retrancher sa contribution en le mesurant directement sur place ou en utilisant une valeur moyenne.

Le système E-PERM permet d’obtenir une concentration moyenne en radon sur une courte durée, de 2 à 30 jours, ou sur une plus longue période pouvant aller de quelques mois à un an. On appelle un tel procédé un système intégrateur passif. A côté de la “chambre d’ionisation à électret”, il existe d’autres systèmes intégrateurs utilisant des charbons actifs, des films ou des liquides scintillants.

Il est aussi possible de faire des mesures instantanées de radon et de ses descendants dans l’air. A l’aide d’un système d’acquisition en continu, il est possible d’avoir des données régulièrement espacées dans le temps sur une période plus ou moins longue. Ces systèmes sont onéreux et comme la concentration fluctue beaucoup, en fonction de nombreux facteurs, ils sont plutôt utilisés pour faire de la surveillance dans l’industrie, en cas de problème ou pour rechercher une source de radon.

Le système E-PERM a l’avantage de rester stable, quelles que soient les conditions de température, d’humidité… Il a subi avec succès les tests de l’Agence pour la Protection de l’Environnement (EPA) et est également utilisé par les autorités compétentes en radioprotection européenne. Il peut être envoyé par la poste pour des mesures chez des particuliers, avec une simple notice d’utilisation.

Si vous voulez tester votre maison, il est préférable de se mettre dans des conditions pénalisantes. Les fenêtres et les portes doivent donc rester fermées autant que possible durant toute la durée de la mesure, et même 12 heures avant. Les pièces du rez-de-chaussée ou du sous-sol ont plus de risque d’être affectées. La bouteille devra être placée dans la pièce suspectée où vous passez le plus de temps, à une hauteur qui dépend des habitudes de vie (table de nuit dans une chambre à coucher, hauteur de la table dans un séjour…). Il est préférable de la laisser deux semaines sans la déplacer. La mesure finie, la bouteille doit être refermée et renvoyée à l’ACRO.

Si la concentration obtenue est supérieure ou égale à 200 Bq/m3, il est préférable de faire d’autres mesures pour confirmer ou de tester d’autres pièces. Dans ce cas, il est aussi recommandé de prendre des dispositions pour diminuer cette concentration. Si la concentration est inférieure à 200 Bq/m3, mais proche, il peut être raisonnable de refaire une mesure à une autre époque (en hiver par exemple).

Agrément radon pour la mesure dans les établissement recevant du public :

Dans le cadre des textes réglementaires récents concernant la gestion du risque radon dans les lieux accueillant du public, l’ACRO dispose d’un agrément relatif aux mesures de radon effectuées en vue d’un dépistage ou d’un contrôle pour vérifier les niveaux d’activité en radon définis en application de l’article R.1333-15 du code de la santé publique (niveau N1).

Cet agrément délivré par la « Commission Nationale d’agrément des organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public » est publié au Journal Officiel n° 200 du 28 août 2004 page 15448 et prend effet au 15 septembre 2004 pour une durée de 12 mois.

Textes de référence :
Articles R.1333-15 et R.1333.16 du code de la santé publique.
Arrêté du 15 juillet 2003 relatif aux conditions d’agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique de radon dans les lieux ouverts au public.
Arrêté du 23 octobre 2003 portant nomination à la Commission nationale d’agrément des organismes habilités a procéder aux mesures d’activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public.
Circulaire DGS/SD 7 D n°2001-303 du 20 juillet 2001 relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public (ERP).

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